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Fédération départementale

d'électrification et d'energie

de la Corrèze

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Documents à télécharger

Vous trouverez, ci-dessous, les documents à télécharger pour accéder au formulaire voulu :

Modèles

Demande d'étude réalisation TRAVAUX RESEAUX TELECOM (1367Ko) publié le 09/09/2024 à 11:33
Demande d'étude réalisation TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC (1368Ko) publié le 09/09/2024 à 11:34
Demande EXTENSION RESEAU ELECTRIQUE (105Ko) publié le 15/01/2025 à 15:55
Déclaration SINISTRE ECLAIRAGE PUBLIC (790Ko) publié le 24/04/2024 à 09:56
Modèle délibération MODIFICATION DE STATUTS (35Ko) publié le 19/04/2024 à 14:37
Modèle délibération ADHESION SIG (35Ko) publié le 19/04/2024 à 14:37
Modèles délibération et arrêté COUPURE DE NUIT EP (30Ko) publié le 19/04/2024 à 14:37
Modèle délibération PARTICIPATION COMMUNALE (38Ko) publié le 27/01/2025 à 16:32

ORDRES DE SERVICE GROUPEMENT ACHAT ENERGIES

Ordres de Service AC2023 achatmete (membres du groupement depuis janvier 2025)
OS GAZ
OS rattachement_GAZ_LOT2.docx publié le 14/01/2025 à 15:57
OS modif- option tarif-_GAZ_LOT2.docx publié le 14/01/2025 à 15:57
OS détachement_GAZ_LOT2.docx publié le 14/01/2025 à 15:57
OS ELECTRICITE
OS rattachement_LOT1.docx publié le 14/01/2025 à 15:56
OS modif- option tarif-_LOT1.docx publié le 14/01/2025 à 15:56
OS détachement_LOT1.docx publié le 14/01/2025 à 15:56
OS bcht provisoire_LOT1.docx publié le 14/01/2025 à 15:56
Ordres de Service AC2021 achatmete (membres du groupement avant janvier 2025)
OS GAZ
OS rattachement_GAZ_LOT4.docx publié le 14/01/2025 à 15:51
OS modif- option tarif-_GAZ_LOT4.docx publié le 14/01/2025 à 15:51
OS détachement_GAZ_LOT4.docx publié le 14/01/2025 à 15:51
OS ELECTRICITE
Lot 2 >36kVA
OS rattachement_LOT2.docx publié le 14/01/2025 à 15:53
OS modif- option tarif-_LOT2.docx publié le 14/01/2025 à 15:53
OS détachement_LOT2.docx publié le 14/01/2025 à 15:53
OS bcht provisoire_LOT2.docx publié le 14/01/2025 à 15:53
Lot 1 <=36kVA
OS rattachement_LOT1.docx publié le 14/01/2025 à 15:52
OS modif- option tarif-_LOT1.docx publié le 14/01/2025 à 15:52
OS détachement_LOT1.docx publié le 14/01/2025 à 15:52
OS bcht provisoire_LOT1.docx publié le 14/01/2025 à 15:53

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