fdee19-fr.net-15.net
Bienvenue sur le site de la Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze (19)

Fédération départementale

d'électrification et d'energie

de la Corrèze

Bienvenue sur le site de la Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze (19)
Bienvenue sur le site de la Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze (19)
image décorative de vague

Mentions légales

Mentions Légales

Site : www.fdee19.fr

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identification du “Propriétaire du Site” :

Dénomination sociale : FDEE 19

Forme juridique : Syndicat de communes

Adresse : 6 quartier Montana 19150 LAGUENNE-SUR-AVALOUZE

Siren : 200087955

Téléphone : 0555208951


Directeur de la publication :

Nom et prénom : Laurent BARTHUEL

Téléphone ou email : l.barthuel@fdee19.fr


CNIL et gestion des données personnelles.

Le Propriétaire du Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur de ce Site Internet dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées, pour exercer ce droit, envoyez un courrier à notre Délégué à la Protection des Données Thomas SIBERT -t.sibert@fdee19.fr

LIMITATION DE RESPONSABILITE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

COOKIES :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

HEBERGEUR DU SITE INTERNET :

Nom : Net 15

Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac

Téléphone : 04.71.63.88.22

Top
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser